Onze diagnostics peuvent être exigés lors d'une vente. Tous ne s'appliquent pas à votre bien : cela dépend de l'année de construction, du type de chauffage, de la commune et du régime de copropriété. Voici la liste à jour, la durée de validité, le budget à prévoir et les pièges spécifiques au parc immobilier stéphanois.
Classe le bien de A à G. Obligatoire dès l'annonce : la classe et l'estimation des coûts d'énergie doivent y figurer. À Saint-Étienne, où le parc ancien est important, un passage de F à D peut valoriser un bien de 5 à 15 %.
Il présente des scénarios de travaux chiffrés pour sortir le logement du statut de passoire thermique. Il doit être remis à l'acquéreur dès la première visite.
Très fréquent dans les immeubles stéphanois des années 1950-1970 (dalles de sol, conduits, colles). La présence d'amiante n'empêche pas la vente, mais doit être signalée.
Concerne une grande partie du centre-ville de Saint-Étienne et des maisons de faubourg. Il porte sur les peintures anciennes.
Il repère les anomalies (absence de mise à la terre, tableau vétuste). Les anomalies relevées ne bloquent pas la vente mais pèsent dans la négociation.
Contrôle la chaudière, les tuyauteries et la ventilation. En cas de danger grave immédiat, l'alimentation peut être coupée jusqu'à réparation.
Risques naturels, miniers, technologiques, sismicité, radon. Dans la Loire, l'aléa minier (anciennes exploitations houillères) concerne de nombreuses parcelles stéphanoises.
Une surface inférieure de plus de 5 % à celle annoncée permet à l'acquéreur de demander une réduction du prix dans l'année suivant l'acte.
La Loire n'est que partiellement concernée : nous vérifions systématiquement l'arrêté applicable à la commune du bien.
Réalisé par le SPANC. Fréquent sur les communes rurales autour de Saint-Étienne (Saint-Héand, L'Étrat, monts du Pilat).
Concerne notamment le secteur de l'aéroport de Saint-Étienne–Bouthéon.
Comptez 350 à 600 € pour un appartement ancien en copropriété et 450 à 800 € pour une maison, selon la surface et le nombre de diagnostics requis. Un audit énergétique (F ou G) ajoute 500 à 900 €.
C'est le vendeur qui commande et règle le dossier de diagnostics techniques (DDT). Il doit être annexé à la promesse de vente puis à l'acte authentique.
Non pour le DPE : sa classe énergétique doit apparaître dès la première annonce, sous peine de sanction. Les autres diagnostics peuvent être réalisés pendant la commercialisation, mais doivent être prêts pour le compromis.
Le vendeur perd le bénéfice de la clause d'exonération des vices cachés sur le point concerné. L'acquéreur peut demander une baisse du prix, voire l'annulation de la vente.
Non. La vente d'un bien classé F ou G reste autorisée, seule la location est progressivement interdite. En revanche, la décote constatée sur ces biens à Saint-Étienne va de 5 à 15 % selon le montant des travaux à prévoir.
Une visite de diagnostiqueur dure 1 à 3 h et le rapport arrive sous 24 à 72 h. Nous vous mettons en relation avec un diagnostiqueur certifié du secteur pour tenir ce délai.
Je vous mets en relation avec un diagnostiqueur certifié du secteur, je vérifie la conformité du dossier et j'anticipe les points qui pourraient servir de levier de négociation à l'acquéreur.